- questions d’ordre juridique
- legal matters
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
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ordre — [ ɔrdr ] n. m. • 1080 sens II; lat. ordo, ordinis I ♦ (1155) Relation intelligible entre une pluralité de termes. ⇒ organisation, structure; économie. « L idée de la forme se confond avec l idée de l ordre » (A. Cournot). 1 ♦ Didact. Disposition … Encyclopédie Universelle
Ordre juridictionnel — Dualité des ordres de juridiction en France Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public … Wikipédia en Français
Juridique — Droit Allégorie du droit. Memphis, Tennessee. Le droit est l ensemble des règles et normes générales et impersonnelles qui attribuent prérogatives et droits aux personnes, et qui sont susceptibles d une exécution contrainte institutionnalisée,… … Wikipédia en Français
Ordre de Citeaux — Ordre cistercien Pour les articles homonymes, voir SOC. Armes de l ordre de Cîteaux L’ordre cistercien (Ordo cisterciensis, o.cist.), également connu s … Wikipédia en Français
Ordre de Cîteaux — Ordre cistercien Pour les articles homonymes, voir SOC. Armes de l ordre de Cîteaux L’ordre cistercien (Ordo cisterciensis, o.cist.), également connu s … Wikipédia en Français
Ordre du Saint-Sepulcre — Ordre du Saint Sépulcre Ordre du Saint Sépulcre de Jérusalem Armes de l ordre Nom Equestris Ordo Sancti Sepulcri Hierosolymitani Devise Deus lo vult Création Entre le 18 juillet et le 12 … Wikipédia en Français
Ordre du Saint-Sépulcre de Jérusalem — Ordre du Saint Sépulcre Ordre du Saint Sépulcre de Jérusalem Armes de l ordre Nom Equestris Ordo Sancti Sepulcri Hierosolymitani Devise Deus lo vult Création Entre le 18 juillet et le 12 … Wikipédia en Français
Ordre du saint-sépulcre — de Jérusalem Armes de l ordre Nom Equestris Ordo Sancti Sepulcri Hierosolymitani Devise Deus lo vult Création Entre le 18 juillet et le 12 … Wikipédia en Français
Ordre équestre du Saint-Sépulcre — Ordre du Saint Sépulcre Ordre du Saint Sépulcre de Jérusalem Armes de l ordre Nom Equestris Ordo Sancti Sepulcri Hierosolymitani Devise Deus lo vult Création Entre le 18 juillet et le 12 … Wikipédia en Français
Ordre équestre du Saint-Sépulcre de Jérusalem — Armes de l ordre Nom Equestris Ordo Sancti Sepulcri Hierosolymitani Devise De … Wikipédia en Français
Ordre équestre du Saint Sépulcre de Jérusalem — Ordre du Saint Sépulcre Ordre du Saint Sépulcre de Jérusalem Armes de l ordre Nom Equestris Ordo Sancti Sepulcri Hierosolymitani Devise Deus lo vult Création Entre le 18 juillet et le 12 … Wikipédia en Français